Déposée le 10 mars 1992 par MORET Laurent et ROY René
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES FRUITTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-12 du 30 avril 1992.
Les déposants sont MORET Laurent, domicilié(e) 312 Chemin du Moulin, 06550 LA ROQUETTE SUR SIAGNE - France et ROY René, domicilié(e) 7 rue Smolett, 06000 NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MORET Laurent - France.
La marque LES FRUITTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410348.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MORET Laurent - 312 Chemin du Moulin, 06550 LA ROQUETTE SUR SIAGNE - France
ROY René - 7 rue Smolett, 06000 NICE - France
Monsieur MORET Laurent - France
Inscription le 6 août 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°65931 - Publication au BOPI 1992-08-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29
Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12
Vêtements, chaussures Badges ornementaux
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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